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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DE CHEMISERIE ARNYS
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14 RUE DE SEVRES-PARIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

14 RUE DE SEVRES-PARIS
SOCIETE NOUVELLE DE CHEMISERIE ARNYS, SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE

Numéro de dépôt :
3847556
Date de dépôt :
20/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2021
14 RUE DE SEVRES-PARIS de SOCIETE NOUVELLE DE CHEMISERIE ARNYS

Présentation de la marque 14 RUE DE SEVRES-PARIS

Déposée le 20 juillet 2011 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DE CHEMISERIE ARNYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 14 RUE DE SEVRES-PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DE CHEMISERIE ARNYS domicilié(e) 14 rue de Sèvres - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 233 005 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque 14 RUE DE SEVRES-PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3847556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 09 14 18 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 14 RUE DE SEVRES-PARIS est expirée depuis le 20 juillet 2021.

SOCIETE NOUVELLE DE CHEMISERIE ARNYS a également déposé les autres marques suivantes : ARNYS , JEAN LUC AMSLER ARNYS , ARNYS , LE JOUR SE LEVE


SOCIETE NOUVELLE DE CHEMISERIE ARNYS, SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE - 14 rue de Sèvres - 75007 - PARIS - France - SIREN 572233005


BREMA-LOYER - Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Inscription le 6 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°615690 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-06

Inscription le 6 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°615689 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-06

Produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, produits de toilette ;

Articles de lunetterie ; lunettes (optique) ; lunettes de soleil ; étuis à lunettes ;

Accessoires d'habillement en métaux précieux, en alliage ou en plaqué à savoir : boutons de manchettes, agrafes de cravates, épingles de cravates, fixe-cravates, ornements de chapeaux, parures pour chaussures, insignes, épingles de parure ; articles de bijouterie ; montres ; porte-clefs de fantaisie ;

Articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; sacs à main, sacs de voyages, malles, mallettes pour documents, valises ; parapluies, parasols et cannes ; articles de sellerie ;

Vêtements (habillement), chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques, chapellerie ;

Accessoires d'habillement en métaux non précieux ou autres matières non précieuses, à savoir agrafes, boucles de souliers, broderies, boutons de chemise, de cols, fermoirs à pression, boutons de manchettes, baguettes pour cols, fermoirs de ceintures, épingles de chapeaux, articles décoratifs pour la chevelure, agrafes de cravates, épingles de cravates, fixe-cravates, fixe-voilettes, fleurs artificielles pour la mode, aiguilles et épingles en ivoire, noeuds décoratifs préformés en rubans textiles, plumes d'ornement, rosettes, rubans.